Les cycles et engins de déplacement personnel non motorisés. 
ADEME Les produits de sport et d'activités de plein air. ADEMESources (3)ADEMEADEME — Filière REP Articles de sport et de loisirs (ASL)
LégifranceLégifrance — article L. 541-10-9-1 du code de l'environnement (texte intégral)ADEMEADEME — tout savoir sur l'identifiant unique (IDU)
Ce que couvre la filière
- Les cycles et engins de déplacement personnel non motorisés. ADEME
- Les produits de sport et d'activités de plein air. ADEME
- Leurs accessoires. ADEME
Ce qu'elle ne couvre pas
- Les produits conçus uniquement pour un usage professionnel. ADEME
- Les équipements fixes des terrains de sport. ADEME
- Les équipements électriques et électroniques. ADEME
- Les jouets pour enfants de moins de 14 ans. ADEME
Un doute sur un produit ?
Envoyez-nous la liste de vos produits : nous vérifions chaque ligne avant l'adhésion. Voir la page du service Articles de sport et de loisirs et le test de périmètre.
Prix
Nos honoraires. Cette filière relève de Standard : 190 € par an, jusqu'à 1 tonne par an ; au-delà d'1 tonne, ou avec d'autres filières, Plus à 990 € par an couvre jusqu'à trois filières. Mise en place à 0 €, et les éco-contributions sont payées au barème publié de l'éco-organisme, sans marge (0 %). Voir les tarifs et le calculateur.
Questions fréquentes
L'emballage de ces produits fait-il partie de cette filière ?
Non. Les emballages se déclarent à part, en emballages ménagers (ou en emballages professionnels pour les produits vendus aux entreprises à partir de 2027).
La filière s'applique-t-elle aux produits vendus en ligne depuis l'étranger ?
Oui. Ce qui compte, c'est la mise sur le marché français, quel que soit le mode de vente.
Razvan Toma est le fondateur d'EPR France Rep, mandataire établi en France pour les producteurs sans établissement français. Il travaille dans la gestion des déchets et le recyclage depuis 2009, pilotant des programmes de tri sélectif au sein de grandes organisations B2B en France, pour des clients tels que Chanel, Microsoft, Decathlon, Pirelli, IKEA, Vinci, Capgemini et E.Leclerc.
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