L’éco-organisme agréé est Ecologic. ADEME Sources (3)
ADEMEADEME — Filière REP Articles de sport et de loisirs (ASL)
LégifranceLégifrance — article L. 541-10-9-1 du code de l'environnement (texte intégral)
ADEMEADEME — tout savoir sur l'identifiant unique (IDU)
Éco-organismes agréés
| Éco-organisme | Couvre | Agrément |
|---|---|---|
| Ecologic | Catégories 1 et 2 : tous les articles de sport et de loisirs | 31 janvier 2022 au 31 décembre 2027 |
Ce que l'adhésion implique
Avec un seul éco-organisme agréé, il n'y a pas de choix à faire : l'adhésion est l'étape qui vous donne l'IDU de cette filière. ADEME
Voir la page du service Articles de sport et de loisirs pour les barèmes publiés.
Prix
Nos honoraires. Cette filière relève de Standard : 190 € par an, jusqu'à 1 tonne par an ; au-delà d'1 tonne, ou avec d'autres filières, Plus à 990 € par an couvre jusqu'à trois filières. Mise en place à 0 €, et les éco-contributions sont payées au barème publié de l'éco-organisme, sans marge (0 %). Voir les tarifs et le calculateur.
Questions fréquentes
Pouvons-nous adhérer par votre intermédiaire ?
Oui. En tant que mandataire, nous adhérons en votre nom et vous recevez l'IDU.
Pouvons-nous changer d'éco-organisme plus tard ?
Oui, à la fin d'une période contractuelle ; voir garder son adhésion en changeant de mandataire.
