Les bateaux de plaisance de 2,5 à 24 mètres, pour les loisirs, le sport ou la formation. 
ADEME Les engins de sport de moins de 4 mètres propulsés par une turbine à jet, pilotés sur la coque (scooters des mers). ADEMESources (3)ADEMEADEME — Filière REP Bateaux de plaisance ou de sport
LégifranceLégifrance — article L. 541-10-9-1 du code de l'environnement (texte intégral)ADEMEADEME — tout savoir sur l'identifiant unique (IDU)
Ce que couvre la filière
- Les bateaux de plaisance de 2,5 à 24 mètres, pour les loisirs, le sport ou la formation. ADEME
- Les engins de sport de moins de 4 mètres propulsés par une turbine à jet, pilotés sur la coque (scooters des mers). ADEME
Ce qu'elle ne couvre pas
- Les engins à propulsion humaine. ADEME
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Prix
Nos honoraires. Cette filière relève de Plus : 990 € par an pour jusqu'à trois filières dans un seul mandat. Mise en place à 0 €, et les éco-contributions sont payées au barème publié de l'éco-organisme, sans marge (0 %). Voir les tarifs et le calculateur.
Questions fréquentes
L'emballage de ces produits fait-il partie de cette filière ?
Non. Les emballages se déclarent à part, en emballages ménagers (ou en emballages professionnels pour les produits vendus aux entreprises à partir de 2027).
La filière s'applique-t-elle aux produits vendus en ligne depuis l'étranger ?
Oui. Ce qui compte, c'est la mise sur le marché français, quel que soit le mode de vente.
Razvan Toma est le fondateur d'EPR France Rep, mandataire établi en France pour les producteurs sans établissement français. Il travaille dans la gestion des déchets et le recyclage depuis 2009, pilotant des programmes de tri sélectif au sein de grandes organisations B2B en France, pour des clients tels que Chanel, Microsoft, Decathlon, Pirelli, IKEA, Vinci, Capgemini et E.Leclerc.
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